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Compte-rendu du Conseil Municipal du 5 novembre 2019

le . Affichages : 234

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du Mardi 05 novembre 2019 à 18 h 30.

L’an deux mille dix-neuf et le cinq novembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué le 21 octobre 2019, s’est réuni, en nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de : Monsieur Patrice QUITTARD, Maire.

Présents : Patrice QUITTARD, Augustin COLLADO, Sylvie COMPEYRON, Jean-René FERRER, Denise STRUBEL, Armand STRUBEL, Christian POUSSIN, Céline LATTIER, Arlette FISSET, Eve MALLIER, Christian GUIHERMET, Sylvie MEINEL, Lisbeth LAUTIER, Cyril LIAUSSON, Valérie AUDIBERT, Jérémy NEVILLE, Gilbert VIVIET, Agnès BELLAMY, Christian FLEURY, Béatrice COMTE, Claude FRITSCH, André JAMOT.

Absents excusés : Joël SAUGUES, Cyrille JIBRANE, Patrick ACHARD, Frédéric BUISSON, Jacques CIMETIERE.

Procurations : Joël SAUGUES à Armand STRUBEL, Jacques CIMETIERE à André JAMOT.

Secrétaire de séance : Valérie AUDIBERT.

Monsieur le Maire ouvre la séance.

Monsieur le Maire propose à l’Assemblée de désigner Madame Valérie AUDIBERT en tant que secrétaire de séance.

Ensuite, Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir approuver le procès-verbal de la réunion précédente qui s’est tenue le 11 juillet 2019. Ce document a été adressé à chacun des conseillers.

Aucune observation n’étant faite, le procès-verbal est adopté à l’unanimité.

Madame Valérie AUDIBERT donne lecture des décisions du Maire, c’est un donné acte.

 

L’ordre du jour est abordé.

Le Conseil Municipal a délibéré sur les questions suivantes :

ORDRE DU JOUR :

 

ENFANCE :

Délibération N° 01 : Avenant N° 01 à la convention d’objectifs et de financement : autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer cet avenant avec la Caisse d’Allocations Familiales du Gard :

RAPPORTEUR : Sylvie COMPEYRON

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

VOTE A L’UNANIMITE

 

Délibération N° 02 : Avenant N° 01 au règlement relatif à la prestation de service unique (PSU) pour l’établissement d’accueil de jeunes enfants « les Lutins » :

RAPPORTEUR : Sylvie COMPEYRON

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

VOTE A L’UNANIMITE

 

Délibération N° 03 : Avenant N° 01 au règlement de fonctionnement de l’établissement Multi-Accueil

« les Lutins » :

RAPPORTEUR : Sylvie COMPEYRON

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

VOTE A L’UNANIMITE

 

FINANCES :

Délibération N° 04 : Souscription au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre Départemental de Gestion du Gard (CDG30) à compter du 1er janvier 2020 :

RAPPORTEUR : Sylvie COMPEYRON

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

VOTE A L’UNANIMITE

 

Délibération N° 05 : Convention de délégation de gestion des sinistres, liés aux risques statutaires : contrat

2020/2023 entre le CDG30 et la Commune :

RAPPORTEUR : Sylvie COMPEYRON

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0,

Ne prend pas part au vote : 0.

VOTE A L’UNANIMITE

 

Délibération N° 06 : Convention de prestation de service aide à l’archivage aux services administratifs des collectivités : autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer cette convention avec le CDG30 :

RAPPORTEUR : Sylvie COMPEYRON

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

VOTE A L’UNANIMITE

 

Délibération N° 07 : Don à la manade BRIAUX :

RAPPORTEUR : Jean-René FERRER

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

VOTE A L’UNANIMITE

 

Délibération N° 08 : Avenant N° 01 à la convention du service paie à façon du Centre Départemental des Gestion du Gard : évolution de la tarification :

RAPPORTEUR : Monsieur le Maire

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

VOTE A L’UNANIMITE

 

Délibération N° 09 : Offre d’achat pour l’acquisition du lot N° 17 sis rue des Lagunes :

RAPPORTEUR : Augustin COLLADO

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

VOTE A L’UNANIMITE

TRAVAUX, BATIMENTS, VOIRIE, URBANISME et AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :

 

Délibération N° 10 : Avenant N° 02 au procès-verbal de mise à disposition des biens intervenu entre Nîmes Métropole et la Commune de Poulx, à la suite du transfert de compétence en matière de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés : autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer cet avenant N° 02 :

RAPPORTEUR : Christian GUIHERMET

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

VOTE A L’UNANIMITE

 

Il est 19 h 30 Madame Denise STRUBEL quitte la table des délibérations. Madame STRUBEL ne participe pas au vote des trois dernières délibérations inscrites à l’ordre du jour.

Le nombre de membres présents est donc de 21.

 

Délibération N° 11 : Avenant N° 03 à la convention opérationnelle « centre-ville et abords » liant la Commune, Nîmes Métropole et l’Etablissement Public Foncier d’0ccitanie :

RAPPORTEUR : Christian GUIHERMET

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

VOTE A L’UNANIMITE

 

Délibération N° 12 : Contrat Territorial : Convention de financement pour l’aménagement de la RD 135 en traversée d’agglomération, tranche 2 :

RAPPORTEUR : Christian POUSSIN

CONTRE : 5 (Gilbert VIVIET, Agnès BELLAMY, Christian FLEURY, Béatrice COMTE, Claude FRITSCH),

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

VOTE A LA MAJORITE DES VOIX

 

Délibération N° 13 : Aménagement de la RD 135 dans la traversée d’agglomération de POULX, tranche 2, convention d’occupation du domaine public :

RAPPORTEUR : Christian POUSSIN

CONTRE : 0

ABSTENTIONS : 0

Ne prend pas part au vote : 0

VOTE A L’UNANIMITE

 

La séance est levée à : 19 h 45.

Signature du Maire :

Le Maire,

Patrice QUITTARD